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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE RABASTENS
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BARON DE LYSSART
Marque expirée - Marque en non vigueur

BARON DE LYSSART
VIGNERONS DE RABASTENS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1538264
Date de dépôt :
07/06/1989
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
07/06/2019

Présentation de la marque BARON DE LYSSART

Déposée le 7 juin 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE RABASTENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « BARON DE LYSSART »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE RABASTENS domicilié(e) 33 route d'Albi - 81800 - RABASTENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 250 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SNC domicilié(e) Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BARON DE LYSSART est expirée depuis le 7 juin 2019.

VIGNERONS DE RABASTENS a également déposé les autres marques suivantes : TARANIS , LES PASTELIERS , RAIMBAULT


VIGNERONS DE RABASTENS, Société Coopérative Agricole - 33 route d'Albi - 81800 - RABASTENS - France - SIREN 777250465


SCHMIT-CHRETIEN, SNC - Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 1999 n°2145007 - Publication au BOPI 1999-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Inscription le 3 mai 1999 - Changement de dénomination n°276871 - Publication au BOPI 1999-05-03

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2405933 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28

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